Après les collectivités territoriales, c’est au tour des hôpitaux de se retrouver embarqués dans les méandres des prêts toxiques. Lyon, Saint-Etienne, Montluçon ou encore Dijon : plusieurs dizaines d'hôpitaux se retrouvent en difficultés financières après avoir contracté, notamment auprès de la banque Dexia, des prêts aux conditions douteuses et aux conséquences très lourdes.
Des taux d’emprunts qui bondissent de 4% à 15%
Lors que ces établissements hospitaliers ont contractés des emprunts, beaucoup ont succombé à la tentation des prêts à taux variable. Mais dans un contexte de crise économique, ces taux passent à deux chiffres, notamment auprès de la banque franco-belge Dexia, en cours de démantèlement.
A l’image des certaines communes, des hôpitaux ont notamment contracté des prêts indexés sur le franc suisse. Mais cette valeur refuge a vu son taux bondir depuis la crise financière. Résultat, les taux d’intérêts connaissent la même inflation.
Pour les produits les plus toxiques, "la situation s'aggrave assez rapidement, les taux sont maintenant à 15% et il est possible que ça continue encore à flamber", a précisé Yves Gaubert, responsable du pôle financier à la Fédération hospitalière de France qui représente le millier d'hôpitaux publics français.
Les plus petits établissements sont le plus en difficulté
Sur l’ensemble des emprunts contractés par les hôpitaux, 20% se révèleraient toxiques, a estimé dans un rapport Finance active, une société de services technologiques et financiers.
Mais la proportion d’emprunts toxiques peut monter jusqu’à 70% des sommes empruntées chez les établissements de petites tailles, a précisé Yves Gaubert. Ces derniers, souvent dépourvus d’équipes juridiques, n’ont pas lu les petites lignes en bas des contrats et se retrouvent aujourd’hui en difficulté.
Une confiance sans limite en Dexia et un contrôle étatique limité
Si certains directeurs d'hôpitaux ont pu manquer un peu de jugement face aux offres alléchantes qui leur ont été faites, beaucoup considèrent avoir été lésés, notamment par Dexia (ex Crédit Local de France), en qui ils avaient toute confiance puisque c'était un partenaire privilégié des collectivités locales et du monde hospitalier.
L’Etat, qui examine chaque demande de prêt pour les valider, n’a rien eu à redire et a approuvé ces emprunts. "D'abord c'est le ministère qui a poussé les hôpitaux à emprunter. Quand l'Etat aide un hôpital à investir, il ne donne pas d'argent, il autorise à emprunter", rappelle sur Europe 1 Gérard Vincent, délégué général de la fédération hospitalière de France.
Pire, "le Trésor public, qui est l'autorité de tutelle financière, a validé les contrats de prêts, et notamment les clauses qui indexaient les intérêts sur le franc suisse", ajoute-t-il. Les hôpitaux attendent donc que les pouvoirs publics interviennent et trouvent des solutions pour que les plus contaminés soient mis hors de danger. La fédération hospitalière de France demande ainsi la création d'un fond de solidarité.
Batailles juridiques en perspective
Certains hôpitaux tentent de leur côté, et sans grand succès, de renégocier les prêts. D'autres comme l'hôpital psychiatrique de Sevrey, en Saône-et-Loire, ont choisi la voie judiciaire. "Nous avons porté plainte auprès du tribunal de grande instance pour un emprunt de 3 millions d'euros que mon prédécesseur avait souscrit auprès de Dexia", a indiqué son directeur Philippe Collange.