Les livres qui ne sont plus disponibles à la vente chez le libraire mais encore protégés par des droits d’auteurs seront prochainement accessibles sur Internet. Le géant américain du Web, Google, a en effet réussi à trouver un accord avec le Syndicat national de l'édition (SNE) : les ouvrages disparus des rayons seront numérisés et vendus en ligne.
Un long bras de ferLe groupe La Martinière-Le Seuil avait entamé en 2006 une procédure en justice, accusant Google de contrefaçon, ce dernier ayant alors déjà lancé son vaste programme de numérisation de livres dans la plupart des pays. Le SNE et la Société des gens de lettres (SGDL) s’étaient joints à cette plainte, qui n’a toujours pas été tranchée mais a permis au monde de l’édition de faire pression sur Google.
Six années plus tard, ce dernier a donc décidé de trouver un accord avec les éditeurs pour mettre un terme à la plainte en cours. "Les deux parties sont parvenues à un accord permettant d'encourager les initiatives pour la diffusion du livre numérique et la diversité de la création dans le respect du droit d'auteur", a réagi lundi la SGDL.
Accord individuel et appui financier
Pour s’épargner de nouvelles poursuites en justice, Google a donc convenu de traiter chaque oeuvre au cas par cas, en demandant à chaque fois à l’éditeur s’il accepte qu’une œuvre soit numérisée.
"C'est à présent à chaque éditeur de décider s'il souhaite ou non, pour lui-même, signer un accord-cadre avec Google dans le respect du droit d'auteur", a précisé le président du SNE, Antoine Gallimard, avant d’ajouter : "les auteurs pourront dire oui ou non pour l'indexation de leurs oeuvres".
Deuxième volet de cet accord, Google participera financièrement au développement de la base de données recensant toutes les œuvres protégées par la SGDL, la structure qui regroupe un grand nombre d’auteurs.
Google et "le rayonnement de la culture française"
Lancé dans une course contre la montre pour être le premier acteur sur le secteur des livres numérisés, Google a donc réussi à s’épargner un long marathon judiciaire en France, l’un des pays les plus soucieux du respect du droit d’auteur. Google propose déjà un grand nombre d'oeuvres en ligne (comme ci-dessous) mais souhaite devenir incontournable dans ce secteur où Amazon est très présent.
Cet accord "constitue une étape-clé dans nos relations avec les acteurs français du livre. Toutes les conditions sont ainsi réunies pour que Google participe au développement du livre numérique en France et contribue au rayonnement de la culture française", s’est donc félicité Philippe Colombet, directeur du Google Livres France.
De manière plus anecdotique, Google apportera son soutien financier à une opération lancée par le SNE, "Les petits champions de la lecture", destinée à promouvoir le plaisir de la lecture à haute voix auprès des élèves de CM2.