La réunion a duré plus de trois heures, mardi à l'Elysée, autour de Manuel Valls et plusieurs poids lourds du gouvernement : Michel Sapin, Arnaud Montebourg ou encore Marisol Touraine. François Hollande les a convoqués pour préparer le Conseil des ministres de rentrée de mercredi. Principal sujet de préoccupation de l'exécutif : augmenter le pouvoir d'achat des plus modestes.
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Il s'agit notamment de trouver une mesure qui viendra remplacer celle retoquée par le Conseil constitutionnel, sur les bas salaires. Cette dernière prévoyait de baisser les cotisations salariales pour ceux qui gagnent jusqu'à 1,3 SMIC, afin d'augmenter mécaniquement le salaire net d'environ 50 euros par mois. Mais comment la remplacer ?
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Augmenter la PPE. Plusieurs options ont été examinées mardi. La première, c'est une revalorisation de la prime pour l'emploi. Une somme que perçoivent plus de 6 millions de contribuables modestes en fonction de leurs revenus et du nombre d'heures travaillées. L'avantage : c'est une solution simple à mettre en œuvre.
Fusionner RSA et PPE. Deuxième piste : la création d'une nouvelle prestation pour les bas revenus. Pour cela, on fusionnerait la prime pour l'emploi et le "RSA activité", ce complément de revenu qui bénéficie aux travailleurs pauvres qui gagnent moins que s'ils étaient au chômage. Une telle solution pourrait être mise en place dans les six mois.
Alléger la CSG. La troisième idée, c'est d'alléger la CSG, toujours pour ces revenus les plus modestes. Cela aurait un effet visible sur la fiche de paie mais, cela pose des problèmes constitutionnels.
Baisser les impôts. Enfin, la dernière hypothèse c'est d'utiliser l'argent qu'on avait prévu au départ pour ce coup de pouce au pouvoir d'achat des bas salaires pour doper les baisses d'impôt prévues l'an prochain pour les bas revenus. L'enveloppe serait ainsi gonflée de 2,5 milliards d'euros.
Il y a donc quatre pistes sur la table, que l'exécutif veut prendre le temps d'étudier. Le premier ministre devrait lever le voile la semaine prochaine, histoire d'être certain de mettre au point un dispositif solide aux yeux du Conseil constitutionnel.