C'est une première application d'une nouvelle mesure, introduite par la loi antiterroriste votée en novembre dernier. Pour la première fois, six Français, dont le départ vers la Syrie apparaissait imminent, ont été privés de leurs passeports, comme l'a révélé RTL. Cette mesure est effective pour une durée de six mois renouvelables pendant deux ans.
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Pourquoi cette interdiction les frappe-t-elle maintenant ? Les textes d’applications de la loi antiterroriste, votée en novembre, sont entrés en vigueur il y a quelques jours à peine. Ces six hommes et femmes ont ainsi dû rendre leurs passeport mais aussi leur carte d’identité, document suffisant pour voyager jusqu’en Turquie, dernière étape avant le "pays de cham". Ils se sont vu remettre un récépissé en échange.
La décision de confiscation a été signée la semaine dernière par Bernard Cazeneuve, le ministre de l’Intérieur, à partir de renseignements de la police mais également de remontées via le numéro vert pour les familles, mis en place dans le cadre du plan anti-djihad.
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Qu'est-ce que cette mesure ? L'interdiction administrative de sortie de territoire figurait comme la mesure phare de la loi antiterroriste votée en novembre. D'une durée de six mois renouvelable jusqu'à deux ans, elle est décidée en cas de "raisons sérieuses de croire" que la personne "projette des déplacements à l'étranger ayant pour objet la participation à des activités terroristes" ou "sur un théâtre d'opérations de groupements terroristes". L'individu frappé d'une telle interdiction peut toutefois la contester en déposant un recours devant le tribunal administratif de Paris.
"Il y en aura d'autres". Outre ces six premières interdictions, une quarantaine d’autres confiscation de passeports devrait intervenir de manière imminente, selon nos informations. Interrogé sur ces premières applications de sortie lors de sa visite au Salon de l'Agriculture lundi matin, le Premier ministre, Manuel Valls, a prévenu : "il y en aura d'autres".
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1.346 Français ou résidents en France "impliqués". Selon les derniers chiffres communiqués par le ministère de l'Intérieur à Europe 1, ils seraient 1.346 Français ou résidents en France impliqués dans le djihad en Syrie-Irak, c'est-à-dire ayant a minima exprimé des velléités de départ. Et il s’agit d’un chiffre resserré. Le 11 février dernier, lors d’une intervention à l’Assemblée nationale, Bernard Cazeneuve évoquait en effet une mouvance de 2.000 individus "concernés par un engagement terroriste par-delà nos frontières". Il s’agit là de la fourchette d’estimation la plus haute, incluant les contacts éventuels et un cercle élargi de complicités.
Sur les 101 départements français, plus de 80 sont concernés par ces affaires. Enfin, le nombre de Français ou résidents en France qui ont péri dans les zones de combat grimpe quant à lui à 80. Ils étaient 60 en décembre, et près de 20 en janvier 2014.