Europe1.fr a répondu à toues vos questions sur le Sénat et les sénatoriales.
Dimanche prochain, le Sénat se renouvelle. 170 sièges sur 348 sont mis en jeu lors de ce scrutin qui pourrait, pour la première fois de l'histoire de la Ve République, voir la gauche l'emporter à la Chambre haute. Europe1.fr s'est donc intéressé à ce que vous pensez, vous, internautes de cette vieille institution née en 1795. Voici vos interrogations et nos réponses.
"Les sénateurs sont des vieillards". ( De @Dimitry Bertrand )
Vrai - Un chiffre sans appel : en 2008, lors du dernier renouvellement du Sénat, seuls quatre sénateurs avaient moins de 41 ans. Les sénateurs ont, en moyenne, 65 ans. Un niveau qui dépasse allègrement l’âge légal de départ à la retraite fixé à 62 ans. Les sénateurs sont également plus âgés que les députés, dont l’âge moyen est de 55 ans et deux mois. L’âge minimum pour se présenter au Sénat est de 24 ans.
"Ils sont trop payés !" ( De @Houria Alikhoudja )
(A moitié) vrai - 5.405,76 euros : c'est la somme que perçoivent tous les mois - en net - les sénateurs (une partie est non-imposable). Leur indemnité est donc équivalente à celle des députés qui touchent 5.246,81 euros net par mois. A noter, que le président du Sénat, lui est mieux loti. Il touche, en plus de cette somme, une indemnité de fonction (brute) de 7.270,55 euros. Ce niveau de rémunération représente plus du double du salaire moyen français, qui est de 2.105 euros, selon les derniers recensements. Leur dernière prime "exceptionnelle" de 3.000 euros a donc créé la polémique. Pour le reste, le cadre de travail des sénateurs est effectivement agréable : ils siègent au palais du Luxembourg à Paris, une ancienne demeure royale avant la Révolution.
"Les sénateurs ne servent à rien !" ( De @Alain LaBay )
Faux - Les sénateurs élaborent les lois, au même titre que les députés. Ils examinent avant ou après l’Assemblée nationale les projets, propositions de loi, traités et conventions internationales, qu’ils amendent et adoptent. Lorsque députés et sénateurs n'arrivent pas à se mettre d'accord au terme de deux allers-retours, le Premier ministre peut convoquer une commission mixte paritaire (CMP), formée de sept députés et de sept sénateurs qui tentent de trouver un compromis. Si tel n'est pas le cas, l'Assemblée a le dernier mot, sauf pour les lois de révision constitutionnelle ou certaines lois organiques, pour lesquelles l'accord des deux assemblées est nécessaire.
"Le Sénat est une planque". (De @Régis Prommer)
Faux - "Le Sénat n’est qu’une maison de retraite pour privilégiés de la politique", écrivait en 2009 l’élu Verts Noël Mamère. Mais selon une récente analyse de l’association "Regards Citoyens" qui a lancé, jeudi, le site nossenateurs.fr, il s’avère que les sénateurs sont, en effet, aussi actifs que les députés. Ainsi, selon l’association, depuis le 1er octobre 2007, les sénateurs ont ainsi eu une durée de présence quasi-identique à celle des autres parlementaires. Ils sont également plus assidus. En moyenne, un sénateur élu en 2007 a assisté, à 203 réunions de commission alors qu'un député n'en a écumé que 137.
"Les sénateurs doivent savoir dormir assis et ce n’est pas facile". (De @Valérie Degromety)
Faux - Cette année, les sénateurs se sont montrés particulièrement offensifs sur des projets de loi gouvernementaux : 20% des amendements ont ainsi été adoptés contre l'avis du gouvernement. Selon une étude du site nossenateurs.fr, la proportion des amendements adoptés venant de l'opposition est "deux fois plus importante qu'à l'Assemblée". En somme, les rebelles : ce sont les sénateurs. "Le Sénat n'est pas forcément la Chambre des endormis", insiste donc Tangui Morlier, responsable du site qui a compilé des données publiques.
"En plus ils sont élus pour 9 ans, le jackpot quoi !". (De @Thierry Charron)
Faux - Le mandant des sénateurs a été réduit de 9 à 6 ans. Depuis cette année, la Chambre haute est renouvelable par moitié tous les trois ans, les sénateurs étant répartis en deux séries. Jusqu'en 2008, le Sénat était renouvelable par tiers tous les trois ans.
"Ils sont élus par un suffrage archaïque". (De @Sebastien Comabella)
Vrai - De "suffrage indirect", le scrutin pour élire les sénateurs est l’un des plus opaques. Ce ne sont pas les citoyens qui votent, mais de grands électeurs. Ces derniers sont majoritairement des délégués de conseils municipaux, mais aussi des députés, des conseillers généraux et des conseillers régionaux, soit au total environ 150.000 personnes, dont 71.890 sont convoquées ce dimanche. Vous suivez toujours ? Le vote est obligatoire et le scrutin est majoritaire à deux tours dans les départements qui ont trois sénateurs ou moins, proportionnel dans les autres. Bref, difficile de faire plus compliqué.