Un projet de loi pour proroger le pass sanitaire sera présenté le 13 octobre, a indiqué lundi l'entourage de Jean Castex. Alors que la situation épidémique s'améliore, le président Emmanuel Macron s'est dit prêt jeudi dernier à "lever certaines contraintes" dans les territoires les moins touchés.
Un projet de loi pour proroger le pass sanitaire "est en cours d'élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ministres", a annoncé lundi à l'AFP l'entourage du Premier ministre Jean Castex. Face à une amélioration de la situation de l'épidémie de Covid-19 en France, le président Emmanuel Macron s'est dit prêt jeudi à "lever certaines contraintes" dans les "territoires où le virus circule moins vite", sans donner d'échéancier.
Le Parlement avait adopté dans la nuit du 25 au 26 juillet le dispositif du pass sanitaire instauré jusqu'au 15 novembre. Pour aller au-delà, un nouveau vote est nécessaire. Jean Castex devrait évoquer ce projet de loi lors d'un rendez-vous avec le président du Sénat Gérard Larcher (LR) lundi dans l'après-midi. La question pourrait aussi être abordée lors du petit-déjeuner de la majorité mardi matin.
Une "réflexion" pour "adapter les règles"
Dimanche, le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a souligné l'amélioration de la situation épidémique et évoqué une "réflexion" pour "adapter les règles" à "la situation locale et à l'évolution de la situation locale". Il a aussi mentionné un prochain Conseil de défense sur le sujet, "probablement" mercredi.
Depuis l'instauration du pass sanitaire, le gouvernement revendique les bons chiffres en matière de vaccination, avec le franchissement du seuil de 50 millions de primo-vaccinés vendredi. Le pass, un certificat de vaccination ou un test négatif au Covid, exigé notamment pour se rendre dans les cafés et restaurants ou prendre les transports de longue distance, suscite un mouvement de contestation dans la rue.