L’INFO - Comme l'a révélé Europe1.fr, un prof de maths des Hauts-de-Seine a diffusé, lundi, un film d’horreur à ses collégiens de sixième, suscitant l’indignation des parents d’élèves. L’enseignant a été exclu temporairement de l’établissement, le temps qu’une enquête administrative ait lieu.
>> Ce n’est pas la première fois qu’un enseignant "dérape", laissant ses élèves accéder à des contenus inappropriés ou disserter sur des sujets inadaptés à leur âge.
Un film porno en classe de CM2. En mai 2011, l’institutrice d’une classe de CM2, dans une école primaire de Bouthéon dans la Loire, s’était absentée quelques minutes de sa salle de classe, laissant ses élèves seuls devant un ordinateur connecté à Internet. Elle leur avait demandé, comme devoir, d’effectuer des recherches sur internet. L’un des élèves, apparemment connaisseur en informatique, a alors désactivé le filtre parental et ouvert des sites pornographiques. Les enfants ont alors visionné des images inappropriées. La mairie avait pris la décision de renforcer les filtres informatiques sur les ordinateurs dans les écoles de la commune.
Une dissertation sur le suicide. En novembre 2012, un enseignant avait proposé un sujet de rédaction à ses élèves de 3ème d'un collège de Montmoreau-Saint-Cybard, en Charente, les invitant à se mettre dans la peau d'un adolescent suicidaire. L'enseignant avait été "suspendu à titre conservatoire, le temps que l'enquête administrative soit diligentée". Mais très vite, des associations de parents d'élèves avaient réclamé le "retour immédiat à son poste" de l'enseignant de collège.
Une croix gammée au tableau. Autre exemple, en mai dernier, l’institutrice d’une école de Saint-Clément-de-Rivière, dans l'Hérault, a utilisé le symbole d’une croix gammée lors d’un cours de géométrie. La jeune femme a été convoquée par l’inspection académique "pour explications". Dans un communiqué, le Bureau national de vigilance contre l'antisémitisme (BNVCA) a "dénoncé et condamné des faits inadmissibles" et demandé au "ministre de l'Education nationale et au recteur d'académie de prendre les mesures éducatives, administratives et disciplinaires qui s'imposeraient".
>> Le rectorat et l’inspection académique disposent de différents niveaux de mesures et de sanctions applicables aux enseignants.
Une suspension, pas une sanction. Dans le cas de l’enseignant de Colombes qui a diffusé lundi un film d’horreur à ses élèves de sixième, aucune sanction disciplinaire n’a été prise pour le moment. Il lui a été demandé par la direction de l’établissement de ne pas prendre ses classes mardi. Il a donc "été suspendu à titre conservatoire, ce qui n’est pas une sanction", a tenu à précisé Edouard Rosselet, directeur académique des services départementaux de l'Éducation nationale, des Hauts-de-Seine. "Mais comme tous fonctionnaires il est soumis à des règles déontologiques", a-t-il poursuivi. "Il appartient maintenant à son administration, à sa hiérarchie de déterminer s’il y a eu faute", a-t-il ajouté.
Quatre niveaux de sanctions. Si la direction estime que l’enseignant a commis une erreur, alors "une procédure disciplinaire peut être engagée. Un conseil de discipline est alors réuni et peut déboucher sur une sanction", précise Edouard Rosselet. Applicables aux enseignants de l'enseignement public, les sanctions disciplinaires sont réparties en quatre groupes. Le premier comprend l’avertissement et le blâme. Le deuxième comprend la radiation du tableau d'avancement, l’abaissement d'échelon, l’exclusion temporaire d'une durée de quinze jours maximum, le déplacement d'office. Le troisième regroupe la rétrogradation et l’exclusion temporaire pour une durée de six mois à deux ans. Et enfin le dernier groupe comprend la mise à la retraite d'office et la révocation.
Une décision interne, pas une plainte. Outre les sanctions disciplinaires, si un parent d’élève ou une association de parents d’élèves décident de porter plainte, "alors il adviendra au procureur de la République de déterminer les suites à donner ou non à la plainte", a précisé Edouard Rosselet.