L'INFO. Lors de sa conférence de presse de rentrée, lundi matin, Najat Vallaud-Belkacem a répondu aux maires frondeurs qui n'entendent pas appliquer la réforme des rythmes scolaires, à la veille du premier jour de classe. Cette réforme engendre des "frottements ici ou là", mais "dans l'immense majorité des communes concernées (...) les choses devraient bien se passer", a estimé la nouvelle locataire de la rue de Grenelle.
Je tiens à rassurer les parents la #rentrée2014 se passera bien. Elle a été préparée de longue date.— Najat Belkacem (@najatvb) 1 Septembre 2014Un boycott dans quelques 20 communes. Actuellement, "une vingtaine de communes" ont prévenu qu'elles boycotteraient la réforme, a ajouté Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire. A ces municipalités qui refusent d'appliquer la loi, Najat Vallaud-Belkacem a rappelé qu'"il revient à l'État d'organiser le temps scolaire", les maires ne pouvant pas s'y opposer".
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Les préfets se substitueront aux élus. "Quand on se met en infraction à la loi, il y a des sanctions qui tombent", a prévenu la ministre. Le cas échéant, les préfets se substitueront aux élus pour ouvrir les écoles. Face à une délibération du Conseil municipal ou un arrêté du maire refusant ouvertement d'appliquer la réforme, le préfet, chargé d’exercer le contrôle des collectivités, pourra saisir le juge administratif qui devra rendre une décision dans les deux jours.
Suspension, voire révocation. Un maire qui persistera dans son refus d'appliquer la réforme pourra être suspendu pour un mois par le préfet ou par arrêté ministériel. C'est ce qui était arrivé au maire de Bègles Noël Mamère en 2004, pour avoir marié un couple homosexuel alors que la loi ne l'y autorisait pas. Sur le papier, les sanctions contre les maires peuvent même aller jusqu'à une révocation.
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