"Le mouvement est lancé" : les restaurateurs soulagés par la décision de justice contre Axa

C'est une lueur d'espoir pour les restaurateurs et une décision qui pourrait faire jurisprudence. La cour d'appel d'Aix-en-Provence a condamné mercredi l'assureur Axa à indemniser un restaurateur marseillais pour ses pertes liées au coronavirus. Plusieurs dossiers similaires sont en attente de jugement en France, mais c'est la première fois que la justice tranche sur le fond. Une décision qui donne beaucoup d'espoir à Jean-Michel Alazard, restaurateur dans les Alpilles, qui poursuit lui aussi Axa pour être indemnisé de ses pertes liées à la pandémie. 

"On enfonce le clou et les tribunaux nous suivent"

"Le but de la manœuvre, c'était que ça fasse boule de neige et que tout le monde puisse se sauver. On enfonce le clou et les tribunaux nous suivent. Le mouvement est lancé, je suis content pour moi et pour mes confrères", commente-t-il au micro d'Europe 1.

Car avec cette décision de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, c'est toute la défense des assureurs qui s’effondre, puisqu'elle a rejeté en bloc les arguments d'Axa, dont la fameuse clause épidémie. L'assureur a toujours argué que la mention "épidémie" dans certains contrats ne fait référence qu’aux infections de type bactériennes, comme la salmonellose, qui ne touche qu'un seul établissement. Mais la cour d'appel a jugé que la clause n’avait qu’à être plus spécifique et que le flou doit être interprété en faveur des restaurateurs.

"Ces indemnisations nous permettraient de survivre"

Autre argument jugé irrecevable par la justice : l'affirmation selon laquelle les grands compagnies d'assurance ne peuvent pas indemniser tout le monde. La justice prétend au contraire que la présence de la clause épidémie sur un contrat engage Axa avec l'établissement qui l'a souscrit, indépendamment des autres. Ce sont donc des milliers de restaurateurs qui pourraient s'engouffrer dans la faille et réclamer une indemnisation. 

Un argent qui "compenserait le manque à gagner de chaque jour de fermeture", précise au micro d'Europe 1 Jean-Michel Alazard, dont l'audience contre Axa est prévue le 18 mars. "Ces indemnisations nous permettraient de survivre, parce que sinon on est tous dans le rouge : on paye nos prêts, nos salaires... On est dans un stress quotidien, on se ronge les sangs à ne pas savoir quand on pourra rouvrir." Et dans ce contexte, le "seul espoir est de gagner contre Axa qui nous ment, qui ne veut pas nous payer, qui ne veut pas assumer son rôle d'assureur, tout simplement."