Peugeot Motocycles a été condamné en France et en Italie pour "contrefaçon" d'un brevet du scooter à trois roues de Piaggio, a annoncé ce mardi le groupe italien dans un communiqué. Peugeot Motocycles, propriété du groupe indien Mahindra, a été condamné à Paris à payer 1,5 million d'euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant de ce brevet.

La possibilité de faire appel

Le brevet concerne "le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s'incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle", a précisé Piaggio. Le constructeur italien avait lancé en 2006 son premier modèle à trois roues, le MP3, dont le succès a poussé d'autres constructeurs à l'imiter, comme Peugeot, via sa gamme "Metropolis" fabriquée en France, mais aussi Yamaha ou Quadro.

En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser ces scooters, sous peine de devoir verser 6.000 euros de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l'annonce de la décision de justice. Les deux décisions sont susceptibles de faire l'objet d'un appel. La direction de Peugeot Motocycles n'était pas joignable mardi matin.