Publicité
Publicité

Le gouvernement pourrait recourir aux ordonnances pour réformer la SNCF

Europe1 .fr avec Reuters - Mis à jour le
© LOIC VENANCE / AFP

Le gouvernement pourrait recourir aux ordonnances pour la réforme de la SNCF, au moins sur une partie des sujets, selon "Les Échos".

Le gouvernement pourrait recourir aux ordonnances pour la réforme de la SNCF , au moins sur une partie des sujets, afin d'accélérer le tempo, selon Les Échos . Mais, selon les services du Premier ministre Edouard Philippe, "aucune décision n’est arrêtée quant aux modalités législatives de cette réforme". "Cela fait partie des questions de méthode et de calendrier sur lesquelles le gouvernement travaille actuellement et qui seront précisés lundi", a-t-on dit de même source.

La suite après cette publicité
La suite après cette publicité

Les lignes du rapport Spinetta. Le Premier ministre Édouard Philippe doit présenter lundi le calendrier et la méthodologie que le gouvernement entend utiliser pour cette réforme nourrie par un rapport commandé à l'ancien PDG d'Air France, Jean-Cyril Spinetta . Ce rapport recommande d'examiner la pertinence de maintenir des lignes peu utilisées, d'envisager de ne plus embaucher sous le statut de cheminot et d'enrayer l'expansion des lignes TGV.

Les ordonnances ont déjà été utilisées par Emmanuel Macron pour réformer le Code du travail , ce qui a provoqué une mobilisation syndicale forte mais infructueuse.